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RÉUNION DU CONSEIL COMMUNAL

    • Quand 25/11/2021 de 20:00 à 21:00 (Europe/Brussels / UTC100)
  • Catégories d'événements Réunions publiques
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RÉUNION DU CONSEIL COMMUNAL DU 25 NOVEMBRE 2021

 20h00

SÉANCE PUBLIQUE

  1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente
  1. Approbation du procès-verbal de la séance du 28 octobre 2021.

Agent traitant : Madame Isabelle CHARLIER.

  1. MOBILITE
  1. Approbation du Plan d'Investissement Wallonie Cyclable (PiWaCy)

Agent traitant : Monsieur Régis MAREE

  1. MARCHÉS PUBLICS
  1. Réhabilitation du mur de soutènement de la Place Saint-Hubert à Pesche - Approbation des conditions et du mode de passation
  • D'approuver le cahier des charges N° 20211116 et le montant estimé du marché “Réhabilitation du mur de soutènement de la Place Saint-Hubert à Pesche”, établis par le Service des Travaux. Les conditions sont fixées comme prévu au cahier des charges et par les règles générales d'exécution des marchés publics. Le montant estimé s'élève à 45.000,00€ TVAC.
  • De passer le marché par la procédure négociée sans publication préalable.
  • De financer cette dépense par le crédit inscrit au budget extraordinaire de l’exercice 2021, article 421/73160 (n° de projet 20210018).
  • De charger le Collège Communal de mener à bien ce dossier.

Agent traitant : Madame Maritie VANNIEUWENHUYZE

  1. PATRIMOINE
  1. Vente d'un immeuble et d'un jardin communal à COUVIN - Approbation des conditions.

Agent traitant : Monsieur Etienne CHARLIER.

  1. FINANCES
  1. Autorité de tutelle - Communication.

Agent traitant : Madame Isabelle CHARLIER.

  1. RESSOURCES HUMAINES
  1. ARRET PORTANT SUR LA MODIFICATION DU STATUT PECUNIAIRE DE LA VILLE DE COUVIN

Agent traitant : Madame Coralie PIETQUIN

  1. CULTE
  1. Budget 2022 - Fabrique d'église de MARIEMBOURG - Réformation
  1. Budget 2021 - Fabrique d'église de DAILLY - Réformation.

Agent traitant : Monsieur Jean-Luc JENNEQUIN

  1. FORET
  1. DELIVRANCE DE BOIS DE CHAUFFAGE – EXCERCICE 2021 – CANTONNEMENT DE COUVIN

Agent traitant : Monsieur Etienne CHARLIER

  1. SPORT
  1. VENTILATION DU SUBSIDE PREVU A L'ARTICLE 764/332/02 DU BUDGET DE L'EXERCICE 2021- SERVICE ORDINAIRE - SUBVENTION CLUBS SPORTIFS. - Décision

Agent traitant : Madame Stéphanie CUVELIER

  1. PLAN HABITAT PERMANENT
  1. Sortie du domaine de la Forestière du dispositif plan HP

Agent traitant : Madame Jessica JORGENS

  1. Divers
  1. Position du Conseil à l'égard des différents points portés à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire du BEP - Décision
  1. Position du Conseil à l'égard des différents points portés à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire du BEP Crematorium – Décision
  1. Position du Conseil à l'égard des différents points portés à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire du BEP Expansion Economique- Décision
  1. Position du Conseil à l'égard des différents points portés à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire du BEP Environnement - Décision
  1. Position du Conseil à l'égard des différents points portés à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire d'IDEFIN- Décision
  1. Position du Conseil à l'égard des différents points portés à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'INASEP - Décision
  1. Position du Conseil à l'égard des différents points portés à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire d'IMIO- Décision
  1. Position du Conseil à l'égard des différents points portés à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire d'ORES- Décision
  1. Position du Conseil à l'égard des différents points portés à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire de l’AISSNSH- Décision
  1. Position du Conseil à l'égard des différents points portés à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire de l’AIGT- Décision
  2. Position du Conseil à l'égard des différents points portés à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire du REW- Décision
  1. Désignation d'un délégué au sein du Centre Culturel Christian Colle en remplacement de Mr Gérard Degraeve- Approbation
  1. Remplacement Ad Interim de Monsieur René Duval en lieu et place de Madame Fréderique Van Roost au sein de la Maison du Tourisme Pays des Lacs
  1. Remplacement Ad Interim de Monsieur René Duval en lieu et place de Madame Fréderique Van Roost au sein de l'OCTC
  1. Désignation de Monsieur René DUVAL en remplacement de Madame Frédérique VAN ROOST comme représentant au sein du Parc Naturel Viroin-Hermeton - Décision

Agent traitant : Madame Isabelle CHARLIER.