Conseil communal du 21 mars 2024
A 19h00
LIEU : Grand’Place n° 8 à 5660 COUVIN
Séance publique
SÉANCE PUBLIQUE
1) APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE PRÉCÉDENTE
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 22 février 2024.
2) ENTREVUE
2. Présentation de la charte paysagère par le Parc naturel Viroin-Hermeton.
Service traitant : direction générale
3) TRAVAUX SUBSIDIÉS
3. Réalisation d’une Maison de la Forêt à Couvin – Raccordement à la distribution d’eau – Approbation des conditions, du mode de passation et des firmes à consulter.
Service traitant : travaux subsidiés
4) MARCHÉS PUBLICS
4. Toiture de la salle du Dowaire – Approbation des conditions et du mode de passation.
- Marquer son accord sur ce marché de travaux.
- Approuver les documents du marché y afférents.
- Choisir la procédure négociée sans publication préalable comme mode de passation du marché.
- Imputer la dépense estimée à 90.000 TVAC € sur l’article 763/723-60 (n° de projet 20240050) du budget 2024 – Service Extraordinaire. Elle sera liquidée par emprunt.
- De charger le Collège Communal de mener à bien ce dossier.
Service traitant : travaux
5) PATRIMOINE
5. Vente d’un fonds communal à Gonrieux – Accord définitif.
6. Vente d’un terrain communal à Gonrieux – Accord définitif.
7. Vente d’un terrain communal à Petigny – Approbation des conditions.
8. Convention de mise à disposition en faveur du comité Aublain Animation – Approbation.
9. Convention de mise à disposition en faveur de l’Unité des Scouts Marins à Couvin – Approbation.
Service traitant : citoyen
6) FINANCES
10. Autorité de tutelle – Communication.
Service traitant : secrétariat général
7) RESSOURCES HUMAINES
11. Obligation d’emploi de travailleurs handicapés – rapport au 31 décembre 2023 – Prise d’acte.
Service traitant : ressources humaines
12. Arrêt portant sur la modification du statut pécuniaire – Modification.
13. Arrêt portant sur la modification du statut administratif – Modification.
Service traitant : direction générale
8) FESTIVITÉS
14. Fête de la musique – Contrat de prestation avec le groupe Brasero – Approbation.
15. Fête de la musique – Contrat de prestation avec l’artiste Alice on the Roof – Approbation.
Service traitant : festivités
9) MOBILITÉ
16. Avis du Conseil communal concernant l’enquête de mobilité de Charleroi-Métropole.
Service traitant : direction générale
10) DIVERS
17. Adaptation de la Commission Locale de Développement Rural.
18. PCDR – Rapport annuel 2023 de l’Opération de Développement Rural – Approbation.
Service traitant : appui à la direction générale
19. Convention d’adhésion à la centrale d’achat de la région wallonne (SPW) – Approbation.
20. Charte paysagère du Parc Naturel Viroin-Hermeton.
21. Parc national de l’Entre-Sambre-Et-Meuse – Fiche-projet concernant les jeux libres en Forêt.
Service traitant : direction générale