Conseil communal du 22 février 2024
A 19h00
LIEU : Grand’Place n° 8 à 5660 COUVIN
SÉANCE PUBLIQUE
1) APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 25 JANVIER 2024
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 25 janvier 2024.
2) SEANCE D’INFORMATION VALBIOM
2. Séance d'information sur les réseaux de chaleur et les énergies biosourcées – ValBiom.
Service traitant : Environnement
3) TRAVAUX SUBSIDIES
3. PIC-PIMACI 2022-2024 - Réfection de la rue de la Barrière à Pesche - Approbation des conditions et du mode de passation – Modification.
Service traitant : Travaux subsidiés
4) MARCHES PUBLICS
4. Remplacement volet atelier Presgaux - Approbation de l’attribution et des conditions. – Prise d’acte.
5. Réparation en urgence du volet d'entrée du service des travaux - Approbation de l’attribution et des conditions – Prise d’acte.
6. Réparation en urgence du camion TRF973 - Approbation de l’attribution et des conditions – Prise d’acte.
7. Gros Œuvre pour le futur Service Travaux - Approbation des conditions et du mode de passation.
8. Stock matériaux de voirie 2024 - Approbation des conditions et du mode de passation.
Service traitant : Travaux
9. Adhésion à la centrale d’achat relative à la réalisation de rapports de qualité des terres (RQT) par un expert agréé de l’association intercommunale bureau économique de la province de Namur (BEP).
Service traitant : Secrétariat général
5) POLICE
10. Règlement général de police administrative 2024 – Approbation.
Service traitant : Appui à la D.G.
6) PATRIMOINE
11. Vente d'une parcelle de terrain communal à AUBLAIN - Accord définitif.
12. Reprise des équipements et aménagements à FRASNES-LEZ-COUVIN - Accord définitif.
13. Echange de terrains à COUVIN dans le cadre du projet Local'Bois - Accord définitif.
Service traitant : Citoyen
7) FINANCES
14. Liste des subventions en nature octroyées durant l'année 2023 – Communication.
Service traitant : Secrétariat général
8) CIMETIERES
15. Déclaration d'abandon de deux concessions dans le cimetière d'Aublain.
Service traitant : Cimetières
9) FORÊT
16. Vente de printemps de bois marchands – Exercice 2024 – Cantonnement de Couvin.
Service traitant : Citoyen
10) ENVIRONNEMENT
17. Primes audit énergétique - Approbation et modalités.
Service traitant : Environnement
11) SPORT
18. Convention entre la ville de Couvin et le Royal Namur Vélo – Approbation.
Service traitant : Sport
12) DIVERS
19. Convention de partenariat : Maison du tourisme Pays de Lacs / Commune de Couvin / Parc ESEM – Approbation.
20. Convention MOBILITY 2030 – Approbation.
Service traitant : Secrétariat Général