Conseil communal du 24 septembre 2026
A 19h00
LIEU : Grand’Place n° 8 à 5660 COUVIN
SÉANCE PUBLIQUE
SÉANCE PUBLIQUE
1) APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE PRÉCÉDENTE
1) APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 27 AOÛT 2026
2) C.P.A.S.
2) MODIFICATION BUDGÉTAIRE N°1 - SERVICES ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE DE L’EXERCICE 2026 - DU CENTRE PUBLIC DE L'ACTION SOCIALE - APPROBATION
Service traitant : Secrétariat général
3) POLICE
3) MODIFICATION BUDGÉTAIRE N°01/2026 - ZONE DE POLICE
Service traitant : Secrétariat général
4) MARCHÉS PUBLICS
4) RÉNOVATION DE LA TOITURE DE L'ACCO - APPROBATION DES CONDITIONS ET DU MODE DE PASSATION
5) ACQUISITION DE CLIMATISEURS EN URGENCE POUR LES MODULES DANS LES ÉCOLES - PRISE D’ACTE.
6) ACQUISITION EN URGENCE DE 2 CLIMATISEURS POUR L'ADMINISTRATION COMMUNALE - PRISE D’ACTE.
7) RÉPARATION EN URGENCE DU CAMION 1-DDU-466 - PRISE D’ACTE.
8) RÉPARATION EN URGENCE DU CAMION 1-DDU-466 - PRISE D’ACTE.
9) RÉPARATION EN URGENCE DU CAMION 1-DDU-466 - PRISE D’ACTE.
10) RÉPARATION EN URGENCE DE LA CAMIONNETTE 1GWS497 - PRISE D’ACTE.
11) REMPLACEMENT EN URGENCE DU MOTEUR DE LA BALAYEUSE RAVO 1-DYJ-921 - PRISE D’ACTE.
12) RÉNOVATION DE LA TOITURE DE LA SALLE DU DOWAIRE (PHASE 2) - APPROBATION DES CONDITIONS ET DU MODE DE PASSATION
13) ACQUISITION D’UN TRACTEUR AGRICOLE NEUF DESTINÉ AU SERVICE TRAVAUX - APPROBATION DES CONDITIONS ET DU MODE DE PASSATION
14) AMÉNAGEMENT COMPLÉMENTAIRE DU FUTUR BÂTIMENT DU SERVICE TRAVAUX - APPROBATION DES CONDITIONS ET DU MODE DE PASSATION
Service traitant : Travaux
5) ENSEIGNEMENT
15) MODIFICATION DU RÈGLEMENT D'ORDRE INTÉRIEUR DE L'EAFC - APPROBATION
Service traitant : Enseignement
6) RESSOURCES HUMAINES
16) CONVENTION RELATIVE AU FONCTIONNEMENT DU SERVICE COMMUN DE PRÉVENTION ET DE PROTECTION AU TRAVAIL – AVENANT N°1
Service traitant : Ressources humaines
7) CIMETIÈRES
17) ABANDON D'UNE CONCESSION COLUMBARIUM DANS LE CIMETIÈRE DE COUVIN
18) ASSAINISSEMENT DE PLUSIEURS FOSSES COMMUNES DANS LE CIMETIÈRE D'AUBLAIN
Service traitant : Cimetières
8) FORÊT
19) VENTE DE BOIS MARCHANDS - EXERCICE 2026 - RATIFICATION DE LA DÉCISION DU COLLÈGE COMMUNAL DU 07/09/2026.
Service traitant : Citoyens
9) CULTURE
20) VALIDATION DU RÈGLEMENT PROVINCIAL DE PRÊT INTERBIBLIOTHÈQUE
Service traitant : Bibliothèque
10) ACTIONS EN JUSTICE
21) AUTORISATION D'ESTER EN JUSTICE
Service traitant : Direction générale