Conseil communal du 25 septembre 2025
à 19h00 en la salle du Conseil Grand’Place n° 8 à 5660 COUVIN Retransmission sur la page Facebook de la Ville
SÉANCE PUBLIQUE
1) Approbation du procès-verbal de la séance précédente
1) Approbation du procès-verbal de la séance du 28 août 2025
2) C.P.A.S.
2) Modification budgétaire n°1 - services ordinaire et extraordinaire de l’Exercice 2025 - du Centre Public de l'Action Sociale – Approbation
SERVICE TRAITANT : SECRETARIAT GENERAL
3) Travaux subsidiés
3) PIC-PIMACI 22-24 - Aménagement d'un mobipôle à Mariembourg - Convention d'autorisation d'occupation à titre précaire – Approbation
SERVICE TRAITANT : TRAVAUX SUBSIDIES
4) Marchés publics
4) Acquisition d'une trémie à sel - Approbation des conditions et du mode de passation
5) Réparation en urgence du camion 1-DDU-466 - Prise d’acte.
SERVICE TRAITANT : TRAVAUX
5) Enseignement
6) CONVENTION D'ACCES AU COUVIDOME POUR L'EAFC – APPROBATION
SERVICE TRAITANT : ENSEIGNEMENT
6) Mobilité
7) Règlement complémentaire - Rue Albert Collard (depuis le n° 31 jusqu'au n° 47) - Stationnement
8) Règlement complémentaire - Rue Albert Collard (côté impair, entre le n° 44 et 49) - Interdiction de stationnement
SERVICE TRAITANT : MOBILITE
7) Cimetières
9) Déclaration d'abandon d'une concession dans le cimetière d'Aublain
10) Assainissement de deux concessions dans le cimetière d'Aublain
11) Déclaration d'abandon de deux concessions dans le cimetière de Gonrieux
SERVICE TRAITANT : CIMETIERES
12) Règlement communal sur les funérailles et sépultures – Adoption
SERVICE TRAITANT : APPUI A LA DIRECTION GENERALE
8) Culte
13) Compte 2024 - Fabrique d'Eglise de PESCHE
14) Compte 2024 - Fabrique d'Eglise de GONRIEUX
15) Compte 2024 - Fabrique d'Eglise de BOUSSU-EN-FAGNE
16) Compte 2024 - Fabrique d'Eglise de BRULY-DE-PESCHE
17) Compte 2024 - Fabrique d'Eglise de PETITE-CHAPELLE
18) Compte 2024 - Fabrique d'Eglise de PETIGNY
19) Compte 2024 - Fabrique d'Eglise de FRASNES-LEZ-COUVIN
20) Compte 2024 - Fabrique d'Eglise de MARIEMBOURG
21) Compte 2024 - Fabrique d'Eglise de PRESGAUX
22) Compte 2024 - Fabrique d'Eglise d'AUBLAIN
23) Compte 2024 - Fabrique d'Eglise de BRULY
24) Compte 2024 - Fabrique d'Eglise de DAILLY
25) Compte 2024 - Fabrique d'Eglise de COUVIN
26) Compte 2024 - Fabrique d'Eglise de CUL-DES-SARTS
SERVICE TRAITANT : RECETTE
9) Environnement
27) Convention des Maires pour le Climat et l'Energie - Approbation du renouvellement de l'adhésion à la dynamique coordonnée par le BEP
SERVICE TRAITANT : ENVIRONNEMENT
10) Gestion des salles
28) Approbation de la convention de gestion de la salle communale « Salle du Dowaire », située rue du Dowaire à Gonrieux, avec l’ASBL EDUCATION ET LOISIRS
SERVICE TRAITANT : AIDE ADMINISTRATIVE