Conseil communal du 27 août 2026
à 19h00 en la salle du Conseil Grand’Place n° 8 à 5660 COUVIN Retransmission sur la page Facebook de la Ville
SÉANCE PUBLIQUE
1) APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE PRÉCÉDENTE
1) APPROBATION DES PROCÈS-VERBAUX DES SÉANCES DU 25 JUIN 2026
2) ENVIRONNEMENT
2) PRÉSENTATION DU PARC NATUREL - RAPPORT D'ACTIVITÉS 2025 ET AUTO-ÉVALUATION
3) URBANISME
3) MODIFICATION DE VOIRIE - SRL MAISONS BAIJOT : CONSTRUIRE UN ENSEMBLE DE 11 HABITATIONS ET ÉLARGIR LA RUE CENSE ARGILE À 5660 COUVIN, DOSSIER : F0113/93014/UCO2/2025/95/2436166 - 164/2024 (BIS)
Service traitant : Urbanisme
4) ENSEIGNEMENT
4) CONVENTION D'OCCUPATION DE LA PISCINE – APPROBATION
5) CONVENTION D'OCCUPATION DU COUVIDÔME – APPROBATION
6) PROJET PÉDAGOGIQUE DES EFC – APPROBATION
7) MODIFICATION DU RÈGLEMENT D'ORDRE INTÉRIEUR DE L'EAFC – APPROBATION
Service traitant : Enseignement
5) POLICE
8) ADOPTION D'UNE ZONE VIGILIS À PROXIMITÉ DE L'ÉTABLISSEMENT « LE LINDBERGH »
Service traitant : Appui à la Direction générale
6) MOBILITÉ
9) MOBILITÉ - RÈGLEMENT COMPLÉMENTAIRE - RUE DE GONRIEUX À PESCHE
10) MOBILITÉ - RÈGLEMENT COMPLÉMENTAIRE - RUE NOIRET À PESCHE
Service traitant : Mobilité
7) PATRIMOINE
11) VENTE DE DEUX BÂTIMENTS À COUVIN - APPROBATION DES CONDITIONS
Service traitant : Citoyens
8) FINANCES
12) VÉRIFICATION DE L'ENCAISSE COMMUNALE - SITUATION AU 31 MARS 2026
13) VÉRIFICATION DE L'ENCAISSE COMMUNALE - SITUATION AU 30 JUIN 2026
Service traitant : Direction financière
9) FISCALITÉ
14) TAXE COMMUNALE ANNUELLE DE SÉJOUR - EXERCICES 2026 À 2031 INCLUS
Service traitant : Direction financière
10) CIMETIÈRES
15) DÉCLARATION D'ABANDON DE PLUSIEURS CONCESSIONS DANS LE CIMETIÈRE DE PRESGAUX
16) AFFICHAGE POUR DÉFAUT D'ENTRETIEN DE DEUX CONCESSIONS DANS LE CIMETIÈRE DE PRESGAUX
Service traitant : Cimetières
11) CULTE
17) COMPTE 2025 - FABRIQUE D'EGLISE D'AUBLAIN
18) COMPTE 2025 - FABRIQUE D'EGLISE DE COUVIN
19) COMPTE 2025 - FABRIQUE D'EGLISE DE BOUSSU-EN-FAGNE
20) COMPTE 2025 - FABRIQUE D'EGLISE DE PRESGAUX
21) COMPTE 2025 - FABRIQUE D'EGLISE DE MARIEMBOURG
22) COMPTE 2025 - FABRIQUE D'EGLISE DE GONRIEUX
23) COMPTE 2025 - FABRIQUE D'EGLISE DE PETITE-CHAPELLE
24) COMPTE 2025 - FABRIQUE D'EGLISE DE PESCHE
25) COMPTE 2025 - FABRIQUE D'EGLISE DE DAILLY
26) COMPTE 2025 - FABRIQUE D'EGLISE DE BRULY
27) COMPTE 2025 - FABRIQUE D'EGLISE DE FRASNES-LEZ-COUVIN
28) COMPTE 2025 - FABRIQUE D'EGLISE DE PETIGNY
Service traitant : Comptabilité