Conseil communal du 26 février 2026
à 19h00 en la salle du Conseil Grand’Place n° 8 à 5660 COUVIN Retransmission sur la page Facebook de la Ville
SÉANCE PUBLIQUE
1) APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE PRÉCÉDENTE
1) APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 29 JANVIER 2026.
2) MARCHÉS PUBLICS
2) RÉPARATION EN URGENCE DU CAR COMMUNAL 1UPJ916 - PRISE D’ACTE.
3) RÉPARATION EN URGENCE DU CAMION 1-DDU-466 - PRISE D’ACTE.
4) RÉPARATION EN URGENCE DE LA CAMIONNETTE HBQ909 - PRISE D’ACTE.
5) RÉPARATION EN URGENCE DU CAMION TRF-973 - PRISE D’ACTE.
6) FOURNITURE ET POSE DE CONTENEURS ENTERRÉS - APPROBATION DES CONDITIONS ET DU MODE DE PASSATION.
• Marquer son accord sur ce marché de fournitures.
• Approuver les documents du marché y afférents.
• Choisir la procédure négociée sans publication préalable comme mode de passation du marché.
• Imputer la dépense estimée à 100.000 € TVAC sur l’article 876/744-51 (n° de projet 20250067) du budget 2025 – Service Extraordinaire et sur l’article 876/744-51 (n° de projet 20260069) du budget 2026 – Service Extraordinaire (en cours d’approbation). Elle sera financée par Fonds de réserve.
• De charger le Collège Communal de mener à bien ce dossier.
Service traitant : Service Travaux
7) CONSTRUCTION D'UNE PASSERELLE, DE SES ACCÈS ET PLACEMENT DE CHÂSSIS, SUR LE SITE DE LA FERME WAELKENS - APPROBATION DES CONDITIONS ET DU MODE DE PASSATION.
• Marquer son accord sur ce marché de travaux.
• Approuver les documents du marché y afférents.
• Choisir la procédure ouverte comme mode de passation du marché.
• Imputer la dépense estimée à 208.739,62 € TVAC sur l’article inscrit au budget extraordinaire de l’exercice 2026, en cours d’approbation.
• De charger le Collège Communal de mener à bien ce dossier.
Service traitant : Service Travaux Subsidiés
3) FISCALITÉ
8) TAXE COMMUNALE ANNUELLE SUR LES TERRAINS DE CAMPINGS - EXERCICES 2026 À 2031 INCLUS.
9) TAXE COMMUNALE SUR LES IMMEUBLES BÂTIS INOCCUPÉS OU DÉLABRÉS OU LES DEUX – EXERCICES 2026 À 2031 INCLUS.
Service traitant : Service Recette Communale
4) MOBILITÉ
10) MOBILITÉ - RÈGLEMENT COMPLÉMENTAIRE - RUE DE LA CHAVÉE À FRASNES - LIMITATION D'ACCÈS.
11) MOBILITÉ - RÈGLEMENT COMPLÉMENTAIRE - RUE DE LA CHAVÉE À FRASNES - LIMITATION DE VITESSE.
Service traitant : Service Mobilité
5) ENSEIGNEMENT
12) RENOUVELLEMENT DE LA COMPOSANTE DES REPRÉSENTANTS DES PARENTS AU CONSEIL DE PARTICIPATION DES EFC.
Service traitant : Service Enseignement
6) CIMETIÈRES
13) DÉCLARATION D'ABANDON DE PLUSIEURS CONCESSIONS DANS LE CIMETIÈRE DE BRÛLY-DE-COUVIN.
Service traitant : Service Cimetières
7) CULTE
14) COMPTE 2025 - FABRIQUE D'EGLISE DE BRULY-DE-PESCHE – RÉFORMATION.
15) COMPTE 2025 - FABRIQUE D'EGLISE DE CUL-DES-SARTS – RÉFORMATION.
Service traitant : Service Comptabilité
8) FORÊT
16) TRAVAUX FORESTIERS – EXERCICE 2026 – ENGAGEMENT DES DÉPENSES – RATIFICATION.
Service traitant : Service Citoyen
9) CHASSE
17) LOCATION DE CHASSE "PETIT BOIS ET SOUS PETIT BOIS" - SECTION DE FRASNES-LEZ-COUVIN - DÉCISION.
Service traitant : Service Citoyen
10) SPORT
18) CONVENTION ENTRE L'ASBL TRW'ORGANISATION ET LA VILLE DE COUVIN DANS LE CADRE DE L'ETHIAS TOUR DE WALLONIE 2027 – APPROBATION.
Service traitant : Service Sport