Conseil communal du 28 août 2025
à 19h00 en la salle du Conseil Grand’Place n° 8 à 5660 COUVIN Retransmission sur la page Facebook de la Ville
SÉANCE PUBLIQUE
1) APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE PRÉCÉDENTE
1) APPROBATION DES PROCÈS-VERBAUX DES SÉANCES DES 23 JUIN, 26 JUIN ET 18 JUILLET 2025
SERVICE TRAITANT : DIRECTION GÉNÉRALE
2) FONCTIONNEMENT
2) DÉMISSION DE MONSIEUR ROLAND NICOLAS DE SES FONCTION DE CONSEILLER COMMUNAL
3) VÉRIFICATION DES POUVOIRS, PRESTATION DE SERMENT ET INSTALLATION D'UN CONSEILLER COMMUNAL SUPPLÉANT, EN QUALITÉ DE CONSEILLER COMMUNAL EFFECTIF - MONSIEUR CLÉMENT METENS
4) TABLEAU DE PRÉSÉANCE DES CONSEILLERS COMMUNAUX - MODIFICATION
5) C.P.A.S. - DÉMISSION D'UN MEMBRE - ACCEPTATION.
6) C.P.A.S. - ELECTION DE PLEIN DROIT D'UN CONSEILLER DE L'ACTION SOCIALE EN REMPLACEMENT D'UN MEMBRE DÉMISSIONNAIRE
7) CONSEIL DE POLICE - PERTE DE MANDAT DÉRIVÉ - DÉSIGNATION D'UN NOUVEAU CONSEILLER
8) ECETIA - DÉSIGNATION D'UN DÉLÉGUÉ AU SEIN DE L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE, EN REMPLACEMENT DE MONSIEUR ROLAND NICOLAS
9) CENTRE CULTUREL CHRISTIAN COLLE - DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT À L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE EN REMPLACEMENT DE MONSIEUR ROLAND NICOLAS
10) DESIGNATION DES ADMINISTRATEURS AUX HEN – MODIFICATION
SERVICE TRAITANT : DIRECTION GÉNÉRALE
3) MARCHÉS PUBLICS
11) RÉNOVATION DE LA TOITURE DU CIAC ET LATITUDE DE MARIEMBOURG - APPROBATION DES CONDITIONS ET DU MODE DE PASSATION
12) REMPLACEMENT DE LA TOITURE PLATE DE LA SALLE DES LEUS - APPROBATION DES CONDITIONS ET DU MODE DE PASSATION
13) RÉPARATION EN URGENCE DU ROTOR DU CASE 2-AMU-703 - PRISE D’ACTE.
SERVICE TRAITANT : TRAVAUX
4) PATRIMOINE
14) ACQUISITION D'UN IMMEUBLE À COUVIN - ACCORD DÉFINITF
SERVICE TRAITANT : DIRECTION GÉNÉRALE
5) ENSEIGNEMENT
15) RÈGLEMENT DES ÉTUDES DES EFC - APPROBATION
16) MODIFICATION DU REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR DES ECOLES FONDAMENTALES COMMUNALES - APPROBATION
17) CONVENTION D'OCCUPATION DE LA PISCINE - APPROBATION
18) CONVENTION D'OCCUPATION DU COUVIDOME - APPROBATION
19) CONVENTION D'ACCOMPAGNEMENT ET DE SUIVI DANS LE CADRE DU DISPOSITIF DE PILOTAGE DES ECOLES – APPROBATION
SERVICE TRAITANT : ENSEIGNEMENT
6) MOBILITÉ
20) RÈGLEMENT COMPLÉMENTAIRE - PESCHE - RUE HAMIA ET DE SIGNY (PARTIELLEMENT POUR LES DEUX VOIRIES) - CHEMIN RÉSERVÉ AUX VÉHICULES AGRICOLES, AUX PIÉTONS, AUX CYCLISTES ET AUX CAVALIERS
21) RÈGLEMENT COMPLÉMENTAIRE - VOIRIE ENTRE LA RUE DES TRIEUX ET LA RUE DE SIGNY À PESCHE - ACCÈS INTERDIT EXCEPTÉ POUR LA DESSERTE LOCALE
22) RÈGLEMENT COMPLÉMENTAIRE - ROUTE DE PESCHE (COUVIN-PESCHE) - CHAUSSÉE À VOIE CENTRALE
23) RÈGLEMENT COMPLÉMENTAIRE - RUE DU CIMETIÈRE D'HONNEUR À MARIEMBOURG - RESTRICTION DE CIRCULATION
24) RÈGLEMENT COMPLÉMENTAIRE - RUE DU GRAND PONT (PARKING DU CIMETIÈRE) À PRESGAUX – STATIONNEMENT
SERVICE TRAITANT : MOBILITÉ
7) FINANCES
25) VÉRIFICATION DE L'ENCAISSE COMMUNALE - SITUATION AU 31 MARS 2025
26) VÉRIFICATION DE L'ENCAISSE COMMUNALE - SITUATION AU 30 JUIN 2025
27) COMPTES - EXERCICE 2024
SERVICE TRAITANT : DIRECTION FINANCIÈRE
8) CIMETIÈRES
28) AFFICHAGE POUR DÉFAUT D'ENTRETIEN DE TROIS CONCESSIONS DANS LE CIMETIÈRE DE PRESGAUX
SERVICE TRAITANT : CIMETIÈRE
9) ENVIRONNEMENT
29) CONTRAT DE RIVIÈRE HAUTE-MEUSE ASBL - APPROBATION DU PROTOCOLE D'ACCORD 2026-2028 - PREVISION DE L'AJUSTEMENT DES SUBSIDES COMMUNAUX EN FONCTION DE L'INDEXATION SUR L'INDICE SANTE
30) ENVIRONNEMENT - MISE EN OEUVRE DE LA TRAME NOIRE EN COLLABORATION AVEC LE PARC NATIONAL DE L'ENTRE-SAMBRE-ET-MEUSE - SUPPRESSION DE POINTS LUMINEUX ET ADAPTATION DE CABINES ÉLECTRIQUES - APPROBATION DES CONDITIONS, DU MODE DE PASSATION ET DES FIRMES À CONSULTER
SERVICE TRAITANT : ENVIRONNEMENT
10) GESTION DES SALLES
31) APPROBATION DE LA CONVENTION DE GESTION DE LA SALLE COMMUNALE « SALLE DU DOWAIRE », SITUÉE RUE DU DOWAIRE À GONRIEUX, AVEC L’ASBL EDUCATION ET LOISIRS ;
SERVICE TRAITANT : AIDE ADMINISTRATIVE
11) DIVERS
32) POSITION DU CONSEIL À L'ÉGARD DES DIFFÉRENTS POINTS PORTÉS À L'ORDRE DU JOUR DE L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE D'IMIO - DÉCISION
33) DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT AU SEIN DE L'ORGANE D'ADMINISTRATION DE L'ASBL "CENTRE CULTUREL RÉGIONAL ACTION SUD"
SERVICE TRAITANT : SECRÉTARIAT GÉNÉRAL