Conseil communal du 26 mars 2026
à 19h00 en la salle du Conseil Grand’Place n° 8 à 5660 COUVIN Retransmission sur la page Facebook de la Ville
SÉANCE PUBLIQUE
1) APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE PRÉCÉDENTE
1) APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 26 FÉVRIER 2026
2) ENTREVUE
2) PRÉSENTATION DES AVANCÉES DU PARC NATIONAL ESEM À 19H00
3) TRAVAUX
3) RÈGLEMENT COMMUNAL RELATIF AUX MODALITÉS DE RACCORDEMENT À L'ÉGOUT
Service traitant : appui à la Direction générale
4) TRAVAUX SUBSIDIÉS
4) PCDR - RAPPORT ANNUEL 2025 DE L'OPÉRATION DE DÉVELOPPEMENT RURAL - APPROBATION
Service traitant : travaux subsidiés
5) MARCHÉS PUBLICS
5) STOCK MATÉRIAUX DE VOIRIE 2026 - APPROBATION DES CONDITIONS ET DU MODE DE PASSATION
Service traitant : travaux
6) FERI 2026-2030 - CONVENTION VEG-25-5672 POUR MISSION PARTICULIÈRE D'ÉTUDE-D'AUTEUR DE PROJET DANS LE CADRE DES TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT DE VOIRIE ET D'ÉGOUTTAGE DES RUES LE FAUBOURG, DE L'EGLISE ET DE LA MONTAGNE À DAILLY - CHOIX DE L'EXCEPTION IN HOUSE - APPROBATION
Service traitant : travaux subsidiés
6) MOBILITÉ
7) MOBILITÉ - RÈGLEMENT COMPLÉMENTAIRE - RUE DE LA CHAVÉE À FRASNES - DISPOSITIF SURÉLEVÉ
8) MOBILITÉ - RÉSERVATION D’UN EMPLACEMENT DE STATIONNEMENT POUR PERSONNE HANDICAPÉE À TITRE INDIVIDUEL EN FACE DU N° 26 RUE DU PARC SAINT-ROCH À 5660 COUVIN - APPROBATION
9) PROGRAMME INTERREG VI - CONVENTION RELATIVE À LA MISE EN OEUVRE DU MICRO-PROJET "0800774 TRANSECURE": OPTIMISATION DES INFRASTRUCTURES TRANSFRONTALIÈRES DE STATIONNEMENT ET DE SÉCURITÉ ROUTIÈRE ENTRE ROCROI (FR) ET COUVIN (BE) - APPROBATION
Service traitant : mobilité
7) PATRIMOINE
10) VENTE D'UN BÂTIMENT ET D'UN TERRAIN COMMUNAL À COUVIN - APPROBATION DES CONDITIONS
Service traitant : citoyens
8) FINANCES
11) LISTE DES SUBVENTIONS EN NATURE OCTROYÉES DURANT L'ANNÉE 2025 - COMMUNICATION
Service traitant : secrétariat général
9) RESSOURCES HUMAINES
12) OBLIGATION D'EMPLOI DE TRAVAILLEURS HANDICAPÉS - RAPPORT AU 31 DÉCEMBRE 2025
Service traitant : ressources humaines
10) FESTIVITÉS
13) FÊTE DE LA MUSIQUE - CONTRAT DE PRESTATION AVEC LE GROUPE LES GAUFF - APPROBATION
Service traitant : festivités
11) DIVERS
14) POSITION DU CONSEIL À L'ÉGARD DES DIFFÉRENTS POINTS PORTÉS À L'ORDRE DU JOUR DE L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE EXTRAORDINAIRE DE L'INASEP - DÉCISION
15) MOTION RELATIVE À LA SAUVEGARDE DU DERNIER CAISSON HYPERBARE DE WALLONIE À L’HÔPITAL ANDRÉ VÉSALE
16) MOTION RELATIVE AU MAINTIEN DES SOINS DE PROXIMITÉ DANS LA BOTTE DU HAINAUT ET LE SUD DE LA PROVINCE DE NAMUR
17) CONVENTION COMMUNALE RELATIVE A L'EXPLOITATION D'UN ETABLISSEMENT DE JEUX DE HASARD DE CLASSE IL - CIRCUS BELGIUM - LICENCE B11605 - APPROBATION
18) EXPLOITATION D’UN ÉTABLISSEMENT DE JEUX DE HASARD DE CLASSE IV – LICENCE FB325905 SLOTS SRL - AVENANT N°1 - APPROBATION
19) CONVENTION DE COMMODAT ENTRE LA VILLE DE COUVIN ET LA PARC NATIONAL DANS LE CADRE DE LA MISE À DISPOSITION DE TERRAINS COMMUNAUX - APPROBATION
Service traitant : secrétariat général