Conseil communal du 18 décembre 2025
à 19h00 en la salle du Conseil Grand’Place n° 8 à 5660 COUVIN Retransmission sur la page Facebook de la Ville
SÉANCE PUBLIQUE
1) APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE PRÉCÉDENTE
1) APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 27 NOVEMBRE 2025
2) C.P.A.S.
2) BUDGET 2026 DU CPAS - SERVICES ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE - APPROBATION.
SERVICE TRAITANT : SECRETARIAT GENERAL
3) URBANISME
3) URBANISME : DIVERS : ABAISSEMENT DU SEUIL À 200 M² POUR LES PROJETS COMMERCIAUX SOUMIS À PERMIS D'URBANISME
SERVICE TRAITANT : URBANISME
4) ENSEIGNEMENT
4) PROJET ÉDUCATIF DES EFC – APPROBATION
SERVICE TRAITANT : ENSEIGNEMENT
5) FINANCES
5) EXERCICE BUDGÉTAIRE 2026 - ADOPTION D'UN DOUZIÈME PROVISOIRE
SERVICE TRAITANT : COMPTABILITE
6) RESSOURCES HUMAINES
6) TUTELLE SPECIALE D'APPROBATION - DECISION DU CPAS : MODIFICATION DU CADRE DU PERSONNEL
SERVICE TRAITANT : RESSOURCES HUMAINES
7) CIMETIÈRES
7) RÈGLEMENT COMMUNAL SUR LES FUNÉRAILLES ET SÉPULTURES – ADOPTION
SERVICE TRAITANT : CIMETIERE
8) CULTE
8) BUDGET 2026 - FABRIQUE D'ÉGLISE DE FRASNES- LEZ- COUVIN - RÉFORMATION
9) BUDGET 2026 - FABRIQUE D'ÉGLISE DE GONRIEUX - APPROBATION
10) BUDGET 2026 - FABRIQUE D'ÉGLISE DE MARIEMBOURG - RÉFORMATION
11) BUDGET 2026 - FABRIQUE D'ÉGLISE DE PETITE-CHAPELLE - RÉFORMATION
12) BUDGET 2026 - FABRIQUE D'ÉGLISE D'AUBLAIN - RÉFORMATION
13) BUDGET 2026 - FABRIQUE D'ÉGLISE DE BOUSSU-EN-FAGNE - RÉFORMATION
14) BUDGET 2026 - FABRIQUE D'ÉGLISE DE BRULY-DE-COUVIN - RÉFORMATION
15) BUDGET 2026 - FABRIQUE D'ÉGLISE DE BRULY-DE-PESCHE - RÉFORMATION
16) BUDGET 2026 - FABRIQUE D'ÉGLISE DE CUL-DES-SARTS - RÉFORMATION
17) BUDGET 2026 - FABRIQUE D'ÉGLISE DE COUVIN - RÉFORMATION
18) BUDGET 2026 - FABRIQUE D'ÉGLISE DE PETIGNY – RÉFORMATION
SERVICE TRAITANT : RECETTE
9) FESTIVITÉS
19) VENTILATION DU SUBSIDE PRÉVU À L'ARTICLE 763/332/03 DU BUDGET DE L'EXERCICE 2025 - SERVICE ORDINAIRE - SUBVENTION GROUPEMENT 3X20 - DÉCISION
20) RÉPARTITION DES SUBSIDES ALLOUÉS AUX ASSOCIATIONS ŒUVRANT DANS LE DOMAINE SOCIO-CULTUREL – DÉCISION
SERVICE TRAITANT : FESTIVITES
10) JEUNESSE
21) RÉPARTITION DES SUBSIDES ALLOUÉS AUX COMITÉS DES FÊTES ET DE JEUNESSE DE L'ENTITÉ – DÉCISION
SERVICE TRAITANT : SERVICE FESTIVITE
11) PLANU
22) ADHÉSION À LA CENTRALE D'ACHAT DU SPF INTÉRIEUR POUR L'UTILISATION DE BE-ALERT
SERVICE TRAITANT : PLAN U
12) ACCUEIL EXTRASCOLAIRE
23) ATL : RAPPORT D'ACTIVITÉS 2024 -2025 - PLAN D'ACTIONS ANNUEL 2024-2025 - PLAN DE FORMATIONS 2026 - VALIDATION DE LA CCA- COMMUNICATION
24) ATL : DÉCISION D'AGRÉMENT DU PROGRAMME CLE ET DES OPÉRATEURS D'ACCUEIL EXTRASCOLAIRE - OCTROI DE LA SUBVENTION COMME OPÉRATEUR D'ACCUEIL EXTRASCOLAIRE POUR LES ÉCOLES FONDAMENTALES COMMUNALES : PRISE D'ACTE.
SERVICE TRAITANT : ATL
13) GESTION DES SALLES
25) APPROBATION DE LA CONVENTION DE GESTION D'UNE SALLE COMMUNALE ENTRE LA VILLE ET LE GÉRANT DE LA SALLE COMMUNALE SAINT VICTOR
26) APPROBATION DE LA CONVENTION DE GESTION D'UNE SALLE COMMUNALE ENTRE LA VILLE ET LE GÉRANT DE LA SALLE COMMUNALE L'AUBLIGNEUX
27) APPROBATION DE LA CONVENTION DE GESTION D'UNE SALLE COMMUNALE ENTRE LA VILLE ET LE GÉRANT DE LA SALLE COMMUNALE DE BOUSSU EN FAGNE
28) APPROBATION DE LA CONVENTION DE GESTION D'UNE SALLE COMMUNALE ENTRE LA VILLE ET LE GÉRANT DE LA SALLE COMMUNALE LES LEUS
29) APPROBATION DE LA CONVENTION DE GESTION D'UNE SALLE COMMUNALE ENTRE LA VILLE ET LE GÉRANT DE LA SALLE COMMUNALE DE L'ARSENAL ET DE L'HÔTEL DE VILLE DE MARIEMBOURG
30) APPROBATION DE LA CONVENTION DE GESTION D'UNE SALLE COMMUNALE ENTRE LA VILLE ET LE GÉRANT DE LA SALLE COMMUNALE LES LURONS DÉGOURDIS
31) APPROBATION DE LA CONVENTION DE GESTION D'UNE SALLE COMMUNALE ENTRE LA VILLE ET LE GÉRANT DE LA SALLE COMMUNALE LA CURE
SERVICE TRAITANT : SERVICE AFFAIRES GENERALES