Conseil communal du 28 mai 2026

SÉANCE PUBLIQUE

 1)          APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE PRÉCÉDENTE

 1) APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 23 AVRIL 2026.

 2)          C.P.A.S.

 2) CPAS - COMPTES - EXERCICE 2025 – APPROBATION

Service traitant : Secrétariat général

 3)           TRAVAUX SUBSIDIÉS

 3) GESTION DE LA CRÈCHE DE COUVIN : PROCÉDURE DE PASSATION ET DES CONDITIONS DU MARCHÉ "IN HOUSE" – APPROBATION

 Service traitant : Direction générale

 4)           MARCHÉS PUBLICS

 4) STOCK MATÉRIAUX DE VOIRIE 2026 - APPROBATION DES CONDITIONS ET DU MODE DE PASSATION
•   Marquer son accord sur ce marché de fournitures.

•   Approuver les documents du marché y afférents.

•   Choisir la procédure négociée sans publication préalable comme mode de passation du marché.

•   Imputer la dépense estimée à 90.000 € TVAC sur l’article 421/725-60 (n° de projet 20260022) du budget du service extraordinaire 2026. Elle sera financée sur fonds de réserve.

•  De charger le Collège Communal de mener à bien ce dossier.
 Service traitant : Travaux

 5)           MOBILITÉ

 5) MOBILITÉ - RÈGLEMENT COMPLÉMENTAIRE - RUE DAUPHINE À MARIEMBOURG - INTERDICTION DE STATIONNEMENT

 6) MOBILITÉ - RÈGLEMENT COMPLÉMENTAIRE - RUE LONGUE HAIE À FRASNES - PRIORITÉ DE PASSAGE

 7) MOBILITÉ - RÈGLEMENT COMPLÉMENTAIRE - ZONE D'AGGLOMÉRATION À CUL-DES-SARTS

 8) MOBILITÉ - RÈGLEMENT COMPLÉMENTAIRE - RUE CHÉREULLE ENTRE LES N° 18 ET 6 À PETIGNY - ZONE RÉSIDENTIELLE

 9) MOBILITÉ - RÈGLEMENT COMPLÉMENTAIRE - RUE SAINT NICOLAS ET RUE THOMAS PHILIPPE À CUL-DES-SARTS - LIMITATION DE LA VITESSE À 50KM

 10) MOBILITÉ - RÈGLEMENT COMPLÉMENTAIRE - RUE DE LA RAMÉE À CUL-DES-SARTS - LIMITATION DE VITESSE À 50 KM/H

 11) RÈGLEMENT COMPLÉMENTAIRE - RUELLE DU BAL À COUVIN - ORGANISATION DU STATIONNEMENT AUX ABORDS DE LA CRÈCHE

 12) MOBILITÉ - RÈGLEMENT COMPLÉMENTAIRE - SITE HISTORIQUE DE BRÛLY-DE-PESCHE (PLACE SAINT-MÉEN) : SENS DE CIRCULATION ET ORGANISATION DU STATIONNEMENT

 13) MOBILITÉ - RÈGLEMENT COMPLÉMENTAIRE - RUELLE DU BAL ET RUE DE LA MALADRIE À COUVIN - MODIFICATION DU SENS DE CIRCULATION

 14) MOBILITÉ - CONVENTION RELATIVE À UN DROIT DE TIRAGE PAR LA VILLE DE COUVIN AUPRÈS DE L'ASBL MOBIL ESEM – APPROBATION

 Service traitant : Mobilité

 6)           FINANCES

 15) COMPTES - EXERCICE 2025

 16) VÉRIFICATION DE L'ENCAISSE COMMUNALE - SITUATION AU 31 DÉCEMBRE 2025

 Service traitant : Direction financière

 17) TABLEAU DES RÉMUNÉRATIONS 2025 – APPROBATION

 Service traitant : Secrétariat général

 7)           CIMETIÈRES

 18) DÉCLARATION D'ABANDON D'UNE CONCESSION DANS LE CIMETIÈRE DE GONRIEUX

 19) DÉCLARATION DE DÉFAUT D'ENTRETIEN D'UNE CONCESSION DANS LE CIMETIÈRE DE PETIGNY

 Service traitant : Cimetières

 8)           PLAN STRATÉGIQUE DE SÉCURITÉ ET DE PRÉVENTION

 20) PROLONGATION DU PSSP POUR L’ANNÉE 2026

 Service traitant : PSSP

 9)           DIVERS

 21) MISE EN OEUVRE DU CADRE LÉGAL DE LA SÉCURITÉ DES BARRAGES-RÉSERVOIRS EN WALLONIE - COMITÉ DE CONSULTATION DE BASSIN VERSANT - DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS

 22) POSITION DU CONSEIL À L'ÉGARD DES DIFFÉRENTS POINTS PORTÉS À L'ORDRE DU JOUR DE L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE DE L'INASEP - DÉCISION

 23) POSITION DU CONSEIL À L'ÉGARD DES DIFFÉRENTS POINTS PORTÉS À L'ORDRE DU JOUR DE L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE DU BEP - DÉCISION

 24) POSITION DU CONSEIL À L'ÉGARD DES DIFFÉRENTS POINTS PORTÉS À L'ORDRE DU JOUR DE L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE DU BEP CRÉMATORIUM - DÉCISION

 25) POSITION DU CONSEIL À L'ÉGARD DES DIFFÉRENTS POINTS PORTÉS À L'ORDRE DU JOUR DE L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE DU BEP ENVIRONNEMENT - DÉCISION

 26) POSITION DU CONSEIL À L'ÉGARD DES DIFFÉRENTS POINTS PORTÉS À L'ORDRE DU JOUR DE L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE DU BEP EXPANSION ÉCONOMIQUE - DÉCISION

 27) POSITION DU CONSEIL À L'ÉGARD DES DIFFÉRENTS POINTS PORTÉS À L'ORDRE DU JOUR DE L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE D'IDEFIN - DÉCISION

 28) POSITION DU CONSEIL À L'ÉGARD DES DIFFÉRENTS POINTS PORTÉS À L'ORDRE DU JOUR DE L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE EXTRAORDINAIRE D'IDEFIN - DÉCISION

 29) POSITION DU CONSEIL À L'ÉGARD DES DIFFÉRENTS POINTS PORTÉS À L'ORDRE DU JOUR DE L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE DE LA SOCIÉTÉ DE LOGEMENT - DÉCISION

 30) POSITION DU CONSEIL À L'ÉGARD DES DIFFÉRENTS POINTS PORTÉS À L'ORDRE DU JOUR DE L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE DE L'AISSNSH - DÉCISION

 31) POSITION DU CONSEIL À L'ÉGARD DES DIFFÉRENTS POINTS PORTÉS À L'ORDRE DU JOUR DE L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE DE ECETIA - DÉCISION

 32) POSITION DU CONSEIL À L'ÉGARD DES DIFFÉRENTS POINTS PORTÉS À L'ORDRE DU JOUR DE L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE DU RÉSEAU D'ENERGIE DE WAVRE SC – DÉCISION

 Service traitant : Secrétariat général

 10)         ACCUEIL EXTRA-SCOLAIRE

 33) ATL - PLAINE DE VACANCES 2026 - CONVENTION D'OCCUPATION – APPROBATION

 Service traitant : Accueil extra-scolaire